Sommaire   >>   DEFENSE et DROIT de la Nature

DEFENSE et DROIT de la Nature

Approches empiriques des règles du droit de l’environnement : principaux thèmes, références, textes, commentaires...

Compte tenu des modifications incessantes des textes légaux et réglementaires, toujours les vérifier, par exemple sur LEGIFRANCE avant de les utiliser.

Cette partie, réalisée au fur et mesure à des expériences d’actions de la CPEPESC, n’a pas vocation a être complète. Le but est que cela serve aux adhérents et à bien d’autres soucieux de protéger la Nature.

Merci à toute personne qui signalera erreur, anomalie ou proposera un complément d’information...

Sous-rubriques
 
Le droit au secours de l’environnement
Dernier article paru le 6 novembre 2019
 
Consultation juridique de l’association
Dernier article paru le 10 février 2015
 
Les systèmes d’accès aux informations publiques sur internet.
Dernier article paru le 20 décembre 2019
 
LES NOMENCLATURES "EAU" (IOTA) et INSTALLATIONS CLASSEES (ICPE)
Dernier article paru le 2 novembre 2008
Deux grandes nomenclatures désignent les installations, opérations, etc... qui, en raison de leurs risques et inconvénients environnementaux, doivent respecter l’une ou l’autre de deux législations spécifiques : la Législation sur l’eau et les milieux aquatiques (LEMA) et la législation concernant les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
 
AGRICULTURE, Elevages, eau ..
Dernier article paru le 4 avril 2015
 
Paysages, SOLS, Urbanisme. Aménagements.
Dernier article paru le 11 juin 2019
 
Protection du domaine souterrain et des sites archéologiques
Dernier article paru le 5 novembre 2016
 
BIODIVERSITE. Protection des espèces vivantes et des biotopes
Dernier article paru le 4 décembre 2017
 
Les DÉCHETS et produits chimiques
Dernier article paru le 30 mars 2018
 
Radioactivité et nucléaire.
Dernier article paru le 21 septembre 2013
14 sous-rubriques.
Articles de cette rubrique    
Problème et trouble anormal de Voisinage
28 mars 2018 - vu 875 fois

Les bruits de voisinage
16 novembre 2014 - vu 2709 fois

4 articles affichés sur 4.