CPEPESC Franche comté

Le gouvernement du changement veut déreglementer les porcheries !

Commission de Protection des Eaux — 2013-06-19T05:27:19Z

« Jean-Marc Ayrault a accepté dans les mesures de simplification administrative le régime d'enregistrement pour les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) », a déclaré Stéphane Le Foll lors de l'Assemblée générale de la FNP (fédération nationale porcine) à Aurillac le 14 juin.

En savoir plus lire l'article paru dans Ouest France :

http://www.ouest-france.fr/actu/AgricultureDet_-Simplification-pour-les-elevages-de-porcs_3640-2202981_actu.Htm


"Elevage" concentrationnaire industriel.

( Au sujet des porcheries industrielles, voir article :

Le petit livre noir sur le grand scandale des dérives effrayantes de l'agriculture industrielle. )

Directive « nitrates » la France sanctionnée

Commission de Protection des Eaux — 2013-06-18T21:01:49Z

Le 13 juin 2013, la Cour de justice de l'Union européenne a sanctionné (1) la France pour non respect de la directive « nitrates » .

La France n'a tout d'abord pas listé dans les délais toutes les zones menacées par une concentration en nitrates de plus de 50 mg/l dans les eaux ou par l'eutrophisation des rivières : il manquait 10 dix zones vulnérables supplémentaires dans la liste produite en 2008 !

En 2013 55% de la surface agricole en zone vulnérable "nitrates"

Cette fois encore la France échappe à une sanction financière. Un nouvel arrêté (en consultation du 7 au 20 juin 2013) devrait être publié, selon D. Batho ministre de l'Ecologie, en septembre pour rectifier le tir et placer 55% de la surface agricole en zone vulnérable (2).

Mais la France n'est pas tirée d'affaire pour autant

L'insuffisance de ses programmes d'actions en zone nitrates est elle aussi en cours d'examen par la Cour...

L'élevage, en particulier breton, est dans tous les esprits lorsque l'on parle de nitrates, mais les algues vertes ne sont que la partie visible du problème, comme en témoignait la campagne d'affichage de France Nature Environnement en 2011.

Cette pollution insidieuse, provoquée par les excès d'engrais azotés sur les cultures, touche également de très nombreux cours d'eau et atteint durablement des eaux souterraines. 1,8 million de tonnes d'azote est perdu chaque année, dont 1,2 million de tonnes se retrouve dans les eaux de surface sous forme de nitrates qui parviennent ensuite à la mer et 0,5 million dans l'atmosphère sous forme d'ammoniac. C'est une cause majeure d'eutrophisation qui, avant d'atteindre la mer, perturbe gravement les écosystèmes aquatiques et engendre des problèmes sanitaires (eau potable, eaux de baignades…).

Une autre agriculture est possible…

Clic pour agrandir.

(1) ARRÊT DE LA COUR du 13 juin 2013 « Manquement d'État"

(2) Les zones vulnérables en 2013

Le dossier d'enquête publique est communicable aux tiers.

Commission de Protection des Eaux — 2013-06-17T04:38:16Z
L'article R123-9 du code de l'environnement dispose in fine que "Toute personne peut, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier d'enquête publique auprès de l'autorité compétente pour ouvrir et organiser l'enquête dès la publication de l'arrêté d'ouverture de l'enquête" . - Le droit d'accès de toute personne aux documents administratifs, aux informations environnementales, aux motifs d'un refus de décision.

Qualité du Doubs franco-suisse : Une seconde station d'épuration en construction pour MORTEAU à Grand'Combe-Châteleu.

Commission de Protection des Eaux — 2013-06-10T12:30:25Z

Le système de collecte et d'assainissement de l'agglomération de Morteau reçoit et doit traiter les eaux usées urbaines des communes de MORTEAU, LES FINS, LE BELIEU, MONTLEBON, ainsi que les effluents de diverses activités et industries dont, plusieurs fromageries, un hôpital, un équipementier automobile, un fabriquant de saucisses, etc....

Malgré la construction achevée en 2011 d'une nouvelle station d'épuration à MORTEAU (en remplacement de l'ancienne plus assez performante), lors de fortes pluies, un déversoir d'orage situé en bordure du Doubs, au fond du parking de la gare, crachait un énorme flot d'effluents brunâtres non traités (avec bien visibles en suspension, lingettes et autres papiers toilettes,...) dans le Doubs. Cette situation avait été dénoncé fin 2011 dans la presse locale par la CPEPESC.

La collectivité avait répondu que le bassin d'orage était encore en réfection et que d'autre part et que si la nouvelle station d'épuration avait amélioré la qualité de traitement des effluents, elle n'offrait qu'une capacité de 9500 équivalents habitants au lieu de 14000 antérieurement ; Mais pour compenser, la communauté de communes du Val de Morteau avait décidé de construire en 2012, une nouvelle station à GRAND'COMBE-CHATELEU, localité voisine.

L'aspect prévu en final.

Construction d'une seconde station d'épuration

Lors d'une sortie de terrain, en août 2012, la CPEPESC remarquait que le chantier de cette nouvelle station n'était toujours pas en cours et que le déversoir d'orage de Morteau, s'il n'était pas actif ce jour là, présentait des traces témoignant de rejets toujours aussi peu ragoutants (dépôts de papiers toilettes, produits hygiéniques, etc.)

Interrogée, la Communauté de Communes du Val de Morteau (CCVM) avait répondu qu'elle avait déposé un dossier de permis de construire pour la construction de la station d'épuration à Grand'Combe Châteleu et que les travaux commenceraient « après réception de ces autorisations administratives, vraisemblablement au printemps 2013 »...« D'autre part, la CCVM a engagé en 2009 et 2010 des travaux sur le réseau d'assainissement afin de séparer le réseau d'eaux usées et le réseau de collecte des eaux pluviales, ceci dans le but de réduire le volume des effluents à traiter en tête de station d'épuration et d'éviter les déversements dans le cas d'épisodes pluvieux importants. Le projet de construction de la nouvelle station d'épuration a largement intégré cette problématique afin de la résoudre ».

Chantier en 2013

Lors d'une visite de terrain, un responsable de la CPEPESC, a pu constater avec satisfaction que la construction de cette nouvelle usine d'épuration était en cours.

Voila qui devrait bientôt contribuer à améliorer notre belle rivière du Doubs franco-suisse et un peu le sort de ses poissons beaucoup trop impactés.

Dans le même secteur, sur l'autre rive, on attend toujours que les villes suisses du LOCLE et des BRENETS, toutes proches, remplacent leurs stations d'épuration obsolètes. Cela n'a été annoncé que pour... 2015 !

A suivre.

Nouvelles étiquettes des produits chimiques

Commission de Protection des Eaux — 2013-05-12T20:34:14Z

Les symboles apparaissant sur les étiquettes des produits chimiques ont changé.

Voir document ci-joint.

A propos des inondations "surprises" de la région Dijonnaises

Commission de Protection des Eaux — 2013-05-05T19:51:05Z

Il s'agit semble-t-il d'un épisode de crue qui, contrairement à ce qui était prévu, n'a pas affecté la totalité de L'Ouche, mais certaines portions qui avaient été affectées ces dernières années par de profondes modifications morphologiques (constructions, imperméabilisation, digues, agriculture, drainages ...)

Ainsi, Dijon-ville au bord de L'Ouche a été fortement impacté provoquant des inondations imprévues d'immeubles, ainsi que la portion aval de DIJON sur une quinzaine de kilomètres mais sans aller jusqu'à sa confluence avec la Saône.

Le nord de Dijon a connu une crue cinquentennale (PLOMBIERES-LES-DIJON), Dijon et l'aval immédiat de Dijon a connu une crue au moins centennale (plus de 180 m3 par seconde à CRIMOLOIS qui n'avait jamais été référencée jusque là depuis celle de 1965, et plus à l'aval cette crue redevient une simple décennale.

On peut vraisemblablement en déduire en première approche que les apports d'eaux de ruissellement du milieu urbanisé et imperméabilisé de la ville de Dijon ont été déterminants dans cette crue historique qui a connu son pic samedi soir vers 21 heures à l'aval immédiat de DIJON. (J.R.)

Une courbe de crue qui a même débordé la capacité d'enregistrement du limnigraphe de CRIMOLOIS ! (Cliquez pour agrandir).

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Recrutement d'un(e) responsable/coordinateur chauves-souris

Commission de Protection des Eaux — 2013-05-04T12:54:00Z

— - RECRUTEMENT TERMINé ---

La CPEPESC (Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères) recrute un(e) responsable/coordinateur en charge de la conservation des chauves-souris

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Missions :

La fonction concernera les activités d'organisation et de suivi du secteur protection et conservation des chiroptères de l'association qui comporte en premier lieu la gestion de réserves naturelles et d'un réseau de sites protégés ou sensibles.

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Activités principales :

gestion des sites naturels sensibles ou protégés, travaux d'entretien ;

surveillance, suivi, administration de ces mêmes sites ;

développement de la connaissance et de la protection des chauves-souris ;

réalisation de suivis écologiques, scientifiques, d'études et d'observations (y compris de la microfaune souterraine) ;

sensibilisation du public et actions de formations de personnes concernées ;

sauvetage des chiroptères et exceptionnellement d'autres espèces sensibles menacées ;

représentation auprès des autorités, des collectivités, des particuliers ;

travail en réseaux avec d'autres structures ;

communication ;

gestion administrative, suivis financement et budgétaire secteur chauves-souris ;

supervision et animation du secteur chauves-souris et du réseau des bénévoles en premier lieu, organisation des comptages, prospection, études, rédaction de rapports ;

production d'avis techniques sur les projets d'aménagement susceptibles d'avoir un impact sur la conservation des chiroptères ;

porters à connaissance pour intégration des enjeux chauves-souris dans les politiques publiques ;

définition des listes d'espèces et participation à l'élaboration de documents régionaux de planification concernant les chauves-souris ;

suivi de la base de données.

Ces missions seront effectuées en relation avec les autres salariés et les membres du bureau de l'association, sous l'autorité de son président ou d'un responsable désigné par celui-ci.

Lieu d'exercice :

Besançon – 3 rue Beauregard avec déplacements possibles dans toute la région Franche-Comté et parfois à l'extérieur

Profil, compétences et capacités demandées :

Niveau d'études :

Bac+2 minimum avec expérience ou références probantes Le candidat dispose impérativement de solides compétences en environnement et dans le domaine naturaliste, particulièrement dans le domaine des chiroptères :

• très bonnes connaissances chiroptérologiques et naturalistes

• motivation pour la protection de l'environnement et le travail en association

• sens des responsabilités

• autonomie

• aptitude à pratiquer escalade, rappel, spéléologie

• pratique du détecteur d'ultrasons et utilisation des logiciels BATSOUND, ANALOOK...

• capacités à communiquer, à animer et capacités relationnelles

• administration de base de données

• connaissance du contexte législatif sur les données environnementales et leur usage

• connaissance des dispositifs de prise en compte de la biodiversité et de l'environnement par les politiques publiques

• permis B exigé

Durée de l'emploi :

Contrat à durée déterminée 1 an, au-delà CDI probable.

39 heures/semaine avec RTT. Travail possible en week-end (environ 1 ou 2 par mois) et parfois de nuit

Salaire :

1500 euros net à négocier selon expérience, référence à la convention collective de l'Animation socio-culturelle

Date d'embauche prévisionnelle : 1er juin 2013.

Date limite indicative d'envoi des candidatures :

25 mai 2013

Pour toute candidature, envoyer dès que possible une lettre de motivation accompagnée d'un curriculum vitae à Monsieur le Président de LA CPEPESC - 3 rue Beauregard - 25000 BESANÇON ou par mail à franche-comte@cpepesc.org

Bénéficiaires des aides de la Politique agricole commune (PAC) consultables en ligne.

Commission de Protection des Eaux — 2013-05-03T21:38:10Z

Cette publicité exclut les exploitants agricoles à titre individuel, elle concerne donc les structures sociétaires agricoles les plus importantes (GAEC, SCEA, EARL, organisations de producteurs...), ainsi que les entreprises agroalimentaires, les interprofessions, les établissements publics et les collectivités, ainsi que les organisations caritatives et les associations.

Chaque État membre de l'U.E. est en effet tenu de publier pour l'information des citoyens, un certain nombre d'informations relatives aux bénéficiaires des aides de la Politique agricole commune (PAC), qu'elles relèvent du Fonds Européen Agricole de Garantie (FEAGA) ou du Fonds Européen Agricole pour le DEveloppement Rural (FEADER).

Ces aides de la PAC sont aussi "subordonnés au respect de normes en matière d'environnement, de sécurité alimentaire et de protection animale" d'où l'intérêt pour le citoyen d'en connaitre les principaux bénéficiaires.

La consultation peut se faire par commune.

Accéder à la Publication des bénéficiaires d'aides PAC

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(D'après page aides PAC du site ministère de l'agriculture ).

CHASSE. Papa et fiston flingueurs de chauves souris condamnés par le tribunal d'Auxerre.

Commission de Protection des Eaux — 2013-05-01T13:56:24Z

Une tentative de destruction d'espèces protégées est tout autant punissable qu'une destruction. L'affaire qui suit le rappelle.

Le 9 octobre 2010, lors d'une soirée de chasse aux canards, deux chasseurs, père et fils, s'étaient « amusés » à tiré avec leurs fusils sur des chauves-souris, espèces protégées, volant au-dessus d'un étang sur le territoire de la commune de CHEU (89)

Mal leur en prit, car leurs comportements furent observés par des gardes de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage de l'Yonne (ONCFS) en tournée de surveillance, qui relevèrent l'infraction.

Ayant été informée, la CPEPESC nationale, directement touchée par des actes mettant volontairement en péril des espèces sauvages que ses actions cherchent à protéger et à réhabiliter, avait porté plainte avec constitution de partie civile auprès du procureur de la République d'Auxerre pour « tentatives de destructions volontaires de spécimens d'espèces protégées et toutes autres infractions au code de l'environnement (notamment les actes de chasse contraires à la législation sur la chasse) » et pour que des suites judiciaires soient données.

De tels comportements sont extrêmement graves.

Ces tentatives de destructions ou de mutilations de chauves-souris (toutes les espèces sont intégralement protégées sur l'ensemble du territoire national métropolitain), sont en infraction avec les articles L.411-1 et L.411-2 du Code de l'Environnement et avec l'arrêté ministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères protégés sur l'ensemble du territoire et leur modalités de protection. Elles constituent donc des délits qui peuvent être lourdement sanctionnés par l'article L.415-3 de ce même Code d'un maximum d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.

Ces agissements enfreignent également d'autre part, les règles fixées par la législation de la chasse et ses principes fixées par l'article L.420-3 du Code de l'Environnement : « Constitue un acte de chasse tout acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l'attente du gibier ayant pour but ou pour résultat la capture ou la mort de celui-ci. ». Or, les chauves-souris ne font pas partie des espèces chassables, « dites gibier », listées dans l'article R.424-8 du même code et le fait de chasser « une espèce dont la chasse n'est pas autorisée » est en infraction avec l'article R.424-8 du même code

Le jugement

Le 26 mars 2013, GOMIMBAULT Philippe et son fils, GOMIMBAULT Kévin, ont comparu devant le juge du tribunal correctionnel d'Auxerre. Ils ont été tous deux reconnus coupables et condamnés chacun à payer diverses amendes :

200 € pour la tentative de destruction des chiroptères,

100 € pour chasse après l'heure légale,

50€ pour l'utilisation de munitions interdites (cartouches à grenaille de plomb en zone humide)

et 30€ pour l'abandon des cartouches dans la nature !

Ils ont par ailleurs été condamnés à payer solidairement 750€ à la CPEPESC et 750€ à la Société d'histoire naturelle d'Autun (SHNA).

Ce jugement n'ayant pas fait l'objet d'appel est maintenant définitif.

Une norme expérimentale AFNOR pour doser la présence de résidus de médicaments dans l'eau.

Commission de Protection des Eaux — 2013-04-27T14:42:22Z

Tout le monde devine qu'il y a de plus en plus de substances médicamenteuses dans les eaux, qu'elles proviennent de la médecine humaine ou vétérinaire. Leurs effets néfastes s'ajoutent à ceux des produits phytosanitaires agricoles.

L'étude, publiée en mars 2013 à l'initiative de l'association France Liberté et de 60 millions de consommateurs, qui avait dévoilé des analyses prouvant des traces de pesticides et de médicaments dans certaines eaux en bouteilles, préconisait une remise à plat des normes de mesure de la qualité de l'eau, et une amélioration des connaissances sur l'exposition à long terme aux faibles doses de certains polluants. Une nouvelle norme expérimentale de l'AFNOR prétend vouloir répondre à ce souhait :

« Elle détermine une méthode générale de dosage de certains médicaments et métabolites contenus dans des échantillons d'eaux destinées à la consommation humaine, aux eaux souterraines et aux eaux de surface en utilisant une technique de chromatographie.

La norme est un outil utilisable par tous, laboratoires, entreprises, institutionnels, acteurs de la santé, villes et collectivités, associations de consommateurs, ONG… qui ont besoin de vérifier de manière efficace la présence de traces de médicaments dans l'eau.

Des molécules en perpétuelle mutation

Cette norme XP T 90-223 est dite « expérimentale » car elle est mise à l'épreuve par les acteurs socio-économiques qui en évaluent la pertinence et l'applicabilité. Par ailleurs, cette démarche étroitement liée à l'application de la Directive Européenne Cadre sur l'Eau (DCE) pour la détermination et la maitrise de la qualité des eaux en France, est amenée à évoluer selon les techniques analytiques et la liste des molécules ciblées, dont l'effet cocktail est difficile à maîtriser.

À l'issue d'une période qui ne peut excéder 3 ans, la commission de normalisation décidera de réviser la norme expérimentale, d'en prolonger une fois la période d'expérimentation, de l'homologuer (devenir une norme NF) ou de la supprimer ».

*

(Pour en savoir plus lire le : communiqué de l'AFNOR du 19 Avril 2013 )