Une circulaire du MEDD sur la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans la nature !



Le ministère de l’écologie et du développement durable vient de diffuser une circulaire en date du 6 septembre 2005 sur la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels. En effet écrit la ministre de l’environnement « de nombreuses catégories d’usagers, professionnels de la montagne, chasseurs, randonneurs, associations de protection de l’environnement, se plaignent de la présence de plus en plus fréquente de véhicules terrestres à moteur, et tout particulièrement de quads, sur les sentiers, en forêt et d’une façon générale dans les espaces naturels ».

Cette circulaire aborde tous les aspects du sujet, y compris par exemple celui des motoneiges, sans oublier les aspects environnementaux, administratifs, réglementaires et répressifs. Un texte auquel on pourra utilement se référer en cas de problème.

Consulter la circulaire du 6 septembre 2005, cliquez ci-contre.

PDF - 307.2 ko
circulaire du 6 septembre 2005 quads et autres véhicules à moteur dans la nature