Substances dangereuses dans les eaux résiduaires.


(a j 10.08.11)
On consultera utilement la partie IV. TEXTES TECHNIQUES RELATIFS AUX SUBSTANCES DANGEREUSES dans le RECUEIL DE TEXTES SUR L’ASSAINISSEMENT COMMUNAL sur le site Ministère de l’Ecologie, qui répertorie les principaux textes réglementaires concernant l’assainissement communal, sous la forme d’une table des matières avec des liens hypertextes vers les différents textes.