Le nettoyage de toiture qui avait "nettoyé" le GLAND à Hérimoncourt (25) à nouveau condamné en appel.



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Les démousseurs ne prennent guère de précautions tant pour eux mêmes (absence de masque, de harnais,..) que pour l’évacuation de leurs ... effluents !

En juin 2008, la CPEPESC avait une nouvelle fois porté plainte pour pollution toxique de cours d’eau à la suite d’un nettoyage de toiture. En effet, le jeudi 5 juin, une brutale hécatombe de poissons avait été provoquée par une soudaine pollution toxique des eaux de la rivière le GLAND, où s’étaient écoulés des liquides provenant du chantier de démoussage de toiture d’une maison située au 43 route de Glay.

Ceux-ci se sont retrouvés dans la rivière via une grille d’eau pluviale reliée au collecteur public d’eaux pluviales qui rejoint le Gland à quelques centaines de mètres de là.

Le responsable appartient au gens du voyage. Il distribuait des prospectus et intervenait ensuite pour, parait-il, moins pour 3000€...

Le produit en cause c’était du « D’MOOSS RAPID ». Rapide surtout pour la vie aquatique semble- t-il !

La pollution a stérilisé la rivière en foudroyant immédiatement les poissons ce qui a permis de donner l’alerte. Mais le mal était fait.

Le 6 février 2009, le TGI de Montbéliard avait condamné Mr. Christophe DUPOST, reconnu coupable, à une peine de 30 jours-amende à 100 € (C’est-à-dire le choix de payer 3000 € ou de faire 30 jours de prison). Il est également condamné à payer des dommages et intérêts aux parties civiles (Fédération de pêche, AAPPMA locale, CPEPESC).

L’intéressé ayant fait appel de ce jugement, l’affaire a donc été rejugée le 27 mai 2010 en Cour d’Appel de Besançon.

Si celle-ci a réduit le montant des jours amende à 20€ pour tenir compte des revenus modestes, selon elle, du démousseur, elle a par contre confirmé les dommages et intérêts prononcés à son encontre en première instance en y ajoutant 200€ supplémentaires à payer à chacune des trois parties civiles (CPEPESC, Fédération de pêche, Pêcheurs locaux). Le montant total à leurs payer par le démousseur sera d’environ 4100€.


Commentaire de comptoir entendu après le procès : "Moralité : Démousseurs, à l’avenir si vous travaillez au bord du Gland, sortez couverts !"

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Autre page à lire sur ce type de pollution : - Stop au nettoyage de toiture qui « nettoie » la rivière !