Grenelle sent le roussi : les députés attisent à nouveau la braise des incinérateurs



Alors que l’examen en deuxième lecture du projet de loi Grenelle 1 débute aujourd’hui 9 juin 2009 à l’Assemblée Nationale, la Commission des Affaires Economiques et Sociales remet sur le tapis trois amendements extrêmement favorables à l’incinération. Autant de coups de boutoir contre une approche environnementale de la question des déchets. Pour France Nature Environnement, qui réclame un moratoire sur les incinérateurs, le Grenelle ne doit pas conduire à plus d’incinération !

Rappel des faits.

En première lecture, les députés avaient déjà introduit dans le projet de loi Grenelle 1 des dispositions techniques pro-incinération, contraires au compromis issu du Grenelle, heureusement gommées par le Sénat.

En deuxième lecture, la Commission des affaires économiques et sociales revient à la charge. Elle demande :
- un rapport gouvernemental visant à alléger la taxe générale pour les entreprises gestionnaires de décharges lorsqu’elles s’engagent dans la construction d’incinérateur
- l’exonération de taxe foncière pour les usines disposant de réseaux de chaleur reliés à un incinérateur (article 41bis) ;

Le lobby de l’incinération.

Pour Bruno Genty, vice-président de FNE : « Ces amendements sont contraires à l’esprit du Grenelle, et à l’esprit de la loi Grenelle 1. Il s’agit de dispositions techniques dans un texte de portée générale. Si elles sont introduites ici, cela montre la puissance du lobby de l’incinération. Contrairement à ce que ce lobby essaie de nous faire croire, les déchets ne sont pas une ressource. Pourtant, il semble avoir été entendu des députés : un amendement de l’article 17 assimile même l’incinération des déchets à de l’énergie renouvelable ! »

Réduire les déchets au lieu de les brûler.

Gaël Virlouvet, qui s’occupe de la prévention des déchets pour FNE, précise : « Le Grenelle 1 vise d’abord la réduction des déchets. Mais ces amendements insidieux viennent ternir la portée du texte. En cherchant à soutenir de manière éhontée l’incinération, ils mettent le feu aux poudres. Nous appelons les députés à rejeter ces amendements. »