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Consultable en ligne, le registre européen des émissions polluantes (EPER) va faire place au registre des rejets et des transferts de polluants (PRTR) beaucoup plus complet.
EPER : la pollution industrielle en ligne depuis 2001
Le registre européen des émissions polluantes permet à tous les citoyens européens de connaître la pollution générée par les 20000 grandes et moyennes installations industrielles en activités dans les pays de l’Union, par usine, par pays et par substances : 50 polluants rejetés dans l’air ou dans l’eau dans des quantités supérieures à des seuils déterminés. (Ceux-ci ont été établis de manière que les émissions mesurées représentent 90% des émissions causées par les installations industrielles tombant sous le coup de la directive IPPC).
C’est depuis ses débuts un moyen précieux d’information sur les installations industrielles pour tous ceux qui s’intéressent à la réduction de leurs pollutions émises.
Il faut cependant savoir que la collecte des données est issues des déclarations des entreprises vérifiées par les administrations des états (En France, les DRIRE). Ces données sont en général évaluées par calculs statistiques s’appuyant sur la connaissance des effets des matières et produits utilisées et aussi sur des échantillons prélevés périodiquement dans les rejets.
Cette grande base de données, catalogue de la pollution industrielle européenne, est accessible directement sur le site EPER (pages version française) : http://eper.cec.eu.int/eper/default.asp
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L’arrivée du registre PRTR beaucoup plus complet
Le nouveau registre européen des rejets et des transferts de polluants (PRTR européen) a été adopté le 18 janvier 2006 et va remplacer le registre EPER.
Le PRTR européen sera beaucoup plus complet, étant donné qu’il couvrira plus de 91 substances rejetées par les établissements industriels de 65 secteurs d’activités différents (au lieu de 50 substances et 56 secteurs pour l’EPER). Par exemple, les carrières de plus de 25 ha et les porcheries de plus de 2000 unités seront concernés…
Il inclura également les transferts de déchets et d’eaux usées rejetés par les établissements industriels vers d’autres sites, ainsi que les données relatives aux rejets provoqués par des accidents ayant lieu sur le site de ces établissements.
Par ailleurs, le PRTR européen sera publié tous les ans, soit une période bien plus courte que pour les rapports triennaux de l’EPER.
La première édition du PRTR en ligne devrait être publiée à l’automne 2009 et inclura les données pour la première année de référence, à savoir 2007.